Procès de l’Angélus : le directeur condamné à 3 ans de prison avec sursis

Le tribunal correctionnel de Bourges n’a finalement pas suivi les réquisitions du parquet, qui avait réclamé trois ans de prison dont deux avec sursis. Il a en effet estimé que le caractère « habituel » des violences n’était pas prouvé.

Pour rappel, l’abbé Régis Spinoza était poursuivi pour avoir infligé des violences et humiliations à une cinquantaine d'élèves de l'école privée hors contrat qu'il dirigeait dans le Cher. Coups, brimades, et humiliations avaient été relevées dans l’enquête. Mais selon la cour, les sévices n'étaient pas infligés à des élèves en particulier. Ainsi le caractère « habituel » des violences n’est pas retenu.

L’abbé Spinoza a tout de même été condamné à verser 20 000 euros de dommages et intérêts et de remboursement de frais d'avocat à trois familles qui s'étaient constituées parties civiles. Il a également été condamné à payer 100 000 euros de dommages et intérêts à l’Urssaf, pour « travail dissimulé » pour certains enseignants.  

Pour rappel, deux surveillants étaient jugés eux aussi pour des violences moindres. Ils écopent de 6 mois de sursis pour l'un, une dispensation de peine pour l'autre.

(Avec l’AFP)